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Marques déposées par monsieur Bruno GRUEL
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LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE
Monsieur Bruno GRUEL

Numéro de dépôt :
4364967
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2027
LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE de Bruno GRUEL

Présentation de la marque LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE

Déposée le 31 mai 2017 par monsieur Bruno GRUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur Bruno GRUEL domicilié(e) La Maloca, Chemin des terres noires - 26700 - LA GARDE ADHEMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno GRUEL domicilié(e) La Maloca, Chemin des terres noires - 26700 - LA GARDE ADHEMAR - France.

La marque LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBER-NOTE LA PASSION DU VOYAGE arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.


Monsieur Bruno GRUEL - La Maloca, Chemin des terres noires - 26700 - LA GARDE ADHEMAR - France


Monsieur Bruno GRUEL - La Maloca, Chemin des terres noires - 26700 - LA GARDE ADHEMAR - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Papeterie.