Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Bio Sapin
M. Bruno Gresse

Numéro de dépôt :
4345444
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
Mon Bio Sapin de Bruno Gresse

Présentation de la marque Mon Bio Sapin

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par monsieur Bruno Gresse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Bio Sapin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Bruno Gresse domicilié(e) 4 rue du Pla de bernat - 66210 - Fontrabiouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Gresse domicilié(e) 4 RUE du Pla de Bernat - 66210 - FONTRABIOUSE - France.

La marque Mon Bio Sapin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Bio Sapin arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


M. Bruno Gresse - 4 rue du Pla de bernat - 66210 - Fontrabiouse - France


M. Bruno Gresse - 4 RUE du Pla de Bernat - 66210 - FONTRABIOUSE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .