Marque enregistrée - Marque en vigueur

AquaBanc
Monsieur Bruno GRANO
Monsieur BRUNO klein

Numéro de dépôt :
4439001
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
AquaBanc de Bruno GRANO

Présentation de la marque AquaBanc

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur Bruno GRANO et monsieur BRUNO klein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AquaBanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Bruno GRANO domicilié(e) Rue de Beau-Soleil - 31180 - Rouffiac Tolosan - France et monsieur BRUNO klein domicilié(e) 19 Avenue Bernard IV - 31600 - Muret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno KLEIN domicilié(e) 19 Avenue Bernard IV - 31600 - Muret - France.

La marque AquaBanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaBanc arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


Monsieur Bruno GRANO - Rue de Beau-Soleil - 31180 - Rouffiac Tolosan - France

Monsieur BRUNO klein - 19 Avenue Bernard IV - 31600 - Muret - France


Monsieur Bruno KLEIN - 19 Avenue Bernard IV - 31600 - Muret - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de distribution d'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ;

Meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires.