Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TROPEZIEN
M. BRUNO GOUBERT
M. MICHEL PARENT

Numéro de dépôt :
3944916
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
LE PETIT TROPEZIEN de BRUNO GOUBERT

Présentation de la marque LE PETIT TROPEZIEN

Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur BRUNO GOUBERT et monsieur MICHEL PARENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PETIT TROPEZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur BRUNO GOUBERT domicilié(e) 645 BOULEVARD DU GRAND TERME - 30133 - LES ANGLES - France et monsieur MICHEL PARENT domicilié(e) 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL PARENT domicilié(e) 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.

La marque LE PETIT TROPEZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TROPEZIEN est expirée depuis le 10 septembre 2022.

BRUNO GOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : you tube , ICREATES DESIGN TES FRINGUES , INTERVAL , KUB'X , LE COQ FRANCAIS , LA PETITE TROPEZIENNE , TOTO BOBO , NUMERIK


M. BRUNO GOUBERT - 645 BOULEVARD DU GRAND TERME - 30133 - LES ANGLES - France

M. MICHEL PARENT - 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France


M. MICHEL PARENT - 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.