Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur BRUNO GOUBERT et monsieur MICHEL PARENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE PETIT TROPEZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Les déposants sont monsieur BRUNO GOUBERT domicilié(e) 645 BOULEVARD DU GRAND TERME - 30133 - LES ANGLES - France et monsieur MICHEL PARENT domicilié(e) 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL PARENT domicilié(e) 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.
La marque LE PETIT TROPEZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BRUNO GOUBERT - 645 BOULEVARD DU GRAND TERME - 30133 - LES ANGLES - France
M. MICHEL PARENT - 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France
M. MICHEL PARENT - 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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