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Marques déposées par monsieur Bruno Goubert
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LE COQ FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COQ FRANCAIS
Monsieur Bruno Goubert
Monsieur Yves Zoccola

Numéro de dépôt :
4457846
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
LE COQ FRANCAIS de Bruno Goubert

Présentation de la marque LE COQ FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par monsieur Bruno Goubert et monsieur Yves Zoccola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COQ FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Les déposants sont monsieur Bruno Goubert domicilié(e) 645 Boulevard du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France et monsieur Yves Zoccola domicilié(e) 10 Chemin du four Les Bonfillons - 13100 - Saint Marc Jaumegarde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Zoccola domicilié(e) 10 Chemin du four Les Bonfillons - 13100 - Saint Marc Jaumegarde - France.

La marque LE COQ FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQ FRANCAIS arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

Bruno Goubert a également déposé les autres marques suivantes : you tube , ICREATES DESIGN TES FRINGUES , INTERVAL , KUB'X , LA PETITE TROPEZIENNE , LE PETIT TROPEZIEN , TOTO BOBO , NUMERIK


Monsieur Bruno Goubert - 645 Boulevard du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France

Monsieur Yves Zoccola - 10 Chemin du four Les Bonfillons - 13100 - Saint Marc Jaumegarde - France


Monsieur Yves Zoccola - 10 Chemin du four Les Bonfillons - 13100 - Saint Marc Jaumegarde - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749037 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.