Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

notetonformateur
M. BRUNO GOSSELIN
M. EMMANUEL ESPANOL

Numéro de dépôt :
4246564
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
notetonformateur de BRUNO GOSSELIN

Présentation de la marque notetonformateur

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par monsieur BRUNO GOSSELIN et monsieur EMMANUEL ESPANOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « notetonformateur »

Les déposants sont monsieur BRUNO GOSSELIN domicilié(e) 10 RUE DU DELTA - 75009 - PARIS - France et monsieur EMMANUEL ESPANOL domicilié(e) 10 RUE DU DELTA - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL ESPANOL domicilié(e) 10 RUE DU DELTA - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

BRUNO GOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : ISER (Institut Supérieur de l'E-Reputation) , INSTITUT EUROPEEN DU LOBBYING , IS TEAM INTELLIGENCE STRATEGIQUE , ACIEL AGENCE DE COMMUNICATION D'INFLUENCE ET DE LOBBYING , EISL – European Institute for advanced Studies in Lobbying


M. BRUNO GOSSELIN - 10 RUE DU DELTA - 75009 - PARIS - France

M. EMMANUEL ESPANOL - 10 RUE DU DELTA - 75009 - PARIS - France


M. EMMANUEL ESPANOL - 10 RUE DU DELTA - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703925 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.