Marque expirée - Marque en non vigueur

DATAMODA
BRUNO GODINEAU
GERARD MEYNARD
PATRICK BLAISE
JEAN-LOUIS HEYD

Numéro de dépôt :
3486560
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/03/2017
DATAMODA de BRUNO GODINEAU

Présentation de la marque DATAMODA

Déposée le 7 mars 2007 par BRUNO GODINEAU, GERARD MEYNARD, PATRICK BLAISE, JEAN-LOUIS HEYD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DATAMODA »

Les déposants sont BRUNO GODINEAU domicilié(e) 193 COURS DE L'YSER,33000 BORDEAUX - 33000 - France, GERARD MEYNARD domicilié(e) 104 AVENUE JEAN MONNET,33700 MERIGNAC - 33700 - France, PATRICK BLAISE domicilié(e) 45 AVENUE HENRI FANFELLE,64110 GELOS - 64110 - France, JEAN-LOUIS HEYD domicilié(e) 128 RUE DE LA POUDRIERE,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO GODINEAU domicilié(e) 193 COURS DE L'YSER,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAMODA est expirée depuis le 7 mars 2017.


BRUNO GODINEAU - 193 COURS DE L'YSER,33000 BORDEAUX - 33000 - France

GERARD MEYNARD - 104 AVENUE JEAN MONNET,33700 MERIGNAC - 33700 - France

PATRICK BLAISE - 45 AVENUE HENRI FANFELLE,64110 GELOS - 64110 - France

JEAN-LOUIS HEYD - 128 RUE DE LA POUDRIERE,33600 PESSAC - 33600 - France


BRUNO GODINEAU - 193 COURS DE L'YSER,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458909 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Vêtements, chaussures, chemises, ceintures, cravates, sous-vêtements, vêtements sur-mesure. Services de conception, de distribution (livraison), de vente de vêtements, chaussures, ceintures, cravates, sous-vêtements, vêtements sur mesure. Services de conseil en organisation des affaires pour la conception, la production, la distribution et la vente de vêtements, chaussures, ceintures, cravates, sous-vêtements, vêtements sur-mesure.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.