Bruno Gilbert, Agissant pour le compte de la société "HOME Bicycle Factory" en cours de formation Cyrille Belleculee, Agissant pour le compte de la société "HOME Bicycle Factory" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3813461
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
Présentation de la marque HOME Bicycle Factory
Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par Bruno Gilbert et Cyrille Belleculee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOME Bicycle Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Les déposants sont Bruno Gilbert, Agissant pour le compte de la société "HOME Bicycle Factory" en cours de formation domicilié(e) 13 Rue de la Hautière - 44100 - Nantes - France et Cyrille Belleculee, Agissant pour le compte de la société "HOME Bicycle Factory" en cours de formation domicilié(e) 11 Rue des Volubilis - 44840 - Les Sorinières - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Gilbert domicilié(e) 13 Rue de la Hautière - 44100 - Nantes - France.
La marque HOME Bicycle Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME Bicycle Factory est expirée depuis le 10 mars 2021.
Bruno Gilbert, Agissant pour le compte de la société "HOME Bicycle Factory" en cours de formation - 13 Rue de la Hautière - 44100 - Nantes - France
Cyrille Belleculee, Agissant pour le compte de la société "HOME Bicycle Factory" en cours de formation - 11 Rue des Volubilis - 44840 - Les Sorinières - France
Bruno Gilbert - 13 Rue de la Hautière - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
