Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSALIM
Monsieur Bruno GIBOUDEAU

Numéro de dépôt :
4410678
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
OBSALIM de Bruno GIBOUDEAU

Présentation de la marque OBSALIM

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Bruno GIBOUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Bruno GIBOUDEAU domicilié(e) 54 rue de Pupillin - 39600 - ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque OBSALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSALIM arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.


Monsieur Bruno GIBOUDEAU - 54 rue de Pupillin - 39600 - ARBOIS - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Logiciels; applications logicielles pour appareils électroniques ; logiciels dans le domaine des diagnostics vétérinaires ; l’ensemble de ce qui précède dans le domaine des diagnostics vétérinaires et de la nutrition des animaux ;

Appareils et instruments vétérinaires ; matériel vétérinaire, à savoir matériel pour analyser la bouse, les excréments, le lait et les fourrages ; l’ensemble de ce qui précède dans le domaine des diagnostics vétérinaires et de la nutrition des animaux ;

Livres; guides imprimés; produits de l'imprimerie; manuels ; affiches; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l’exception des appareils) ; fiches [papèterie] ; manuels d’utilisation de logiciel ; l’ensemble de ce qui précède dans le domaine des diagnostics vétérinaires et de la nutrition des animaux ;

Formation; publication de guides d'éducation et de formation; services d'édition; éducation; informations en matière d'éducation; mise à disposition d'informations en matière de formation; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; l’ensemble de ce qui précède dans le domaine des diagnostics vétérinaires et de la nutrition des animaux.