QUALICONSEIL
Présentation de la marque QUALICONSEIL
Déposée le 6 juillet 1989 par monsieur Bruno GAUDEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALICONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUALICONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICONSEIL est expirée depuis le 6 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23