Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRUNO GANGAROSSA
/
CC MOBILIER URBAIN CITE CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC MOBILIER URBAIN CITE CONCEPT
BRUNO GANGAROSSA

Numéro de dépôt :
3462715
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/11/2016
CC MOBILIER URBAIN CITE CONCEPT de BRUNO GANGAROSSA

Présentation de la marque CC MOBILIER URBAIN CITE CONCEPT

Déposée le 14 novembre 2006 par BRUNO GANGAROSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CC MOBILIER URBAIN CITE CONCEPT »

Le déposant est BRUNO GANGAROSSA domicilié(e) 3 RUE BOUDEVILLE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO GANGAROSSA domicilié(e) 3 RUE BOUDEVILLE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC MOBILIER URBAIN CITE CONCEPT est expirée depuis le 14 novembre 2016.

BRUNO GANGAROSSA a également déposé les autres marques suivantes : isopli , MÉTÉORE tableaux de marquage mécaniques , PLIAGE SERVICE MISTER PLI Plie tous les Métaux Tout de suite MISTER PLI , METRAL , LAMINAL , METAL ONLINE , TOLCLIP


BRUNO GANGAROSSA - 3 RUE BOUDEVILLE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


BRUNO GANGAROSSA - 3 RUE BOUDEVILLE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593729 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques.