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Marques déposées par monsieur bruno gaillard
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EQUIPÔLE DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPÔLE DE BRETAGNE
M. bruno gaillard, Agissant pour le compte de la société "association" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4010572
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
EQUIPÔLE DE BRETAGNE de bruno gaillard

Présentation de la marque EQUIPÔLE DE BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par monsieur bruno gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIPÔLE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur bruno gaillard domicilié(e) Le Casse - 35740 - Pacé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno gaillard domicilié(e) Le Casse - 35740 - Pacé - France.

La marque EQUIPÔLE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPÔLE DE BRETAGNE est expirée depuis le 7 juin 2023.


M. bruno gaillard, Agissant pour le compte de la société "association" en cours de formation - Le Casse - 35740 - Pacé - France


M. bruno gaillard - Le Casse - 35740 - Pacé - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Animaux vivants.