Marque expirée - Marque en non vigueur

BUCHE-ECO Ets FRAMARIN "fabricant de brique de bois densifié, recyclage sous-produit de menuiserie"
BRUNO FRAMARIN

Numéro de dépôt :
3674828
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2019
BUCHE-ECO Ets FRAMARIN \

Présentation de la marque BUCHE-ECO Ets FRAMARIN "fabricant de brique de bois densifié, recyclage sous-produit de menuiserie"

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2009 par BRUNO FRAMARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUCHE-ECO Ets FRAMARIN "fabricant de brique de bois densifié, recyclage sous-produit de menuiserie" »

Le déposant est BRUNO FRAMARIN domicilié(e) 1 LASSOR - 47800 - LA SAUVETAT DU DROPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO FRAMARIN domicilié(e) 1 LASSOR - 47800 - LA SAUVETAT DU DROPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUCHE-ECO Ets FRAMARIN "fabricant de brique de bois densifié, recyclage sous-produit de menuiserie" est expirée depuis le 9 septembre 2019.


BRUNO FRAMARIN - 1 LASSOR - 47800 - LA SAUVETAT DU DROPT - France


BRUNO FRAMARIN - 1 LASSOR - 47800 - LA SAUVETAT DU DROPT - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Sciage ; Rabotage ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).