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Marques déposées par Bruno FERNANDEZ
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Ecole Française de Vélo Tout Terrain : E.F.VTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Française de Vélo Tout Terrain : E.F.VTT
Bruno FERNANDEZ
Sylvie FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
99807517
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque Ecole Française de Vélo Tout Terrain : E.F.VTT

Déposée le 11 août 1999 par Bruno FERNANDEZ et Sylvie FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Ecole Française de Vélo Tout Terrain : E.F.VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Les déposants sont Bruno FERNANDEZ, domicilié(e) 34 bis Bd des Alliés, 91720 MAISSE - France et Sylvie FERNANDEZ, domicilié(e) 34 bis Bd des Alliés, 91720 MAISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno FERNANDEZ - France.

La marque Ecole Française de Vélo Tout Terrain : E.F.VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Française de Vélo Tout Terrain : E.F.VTT est expirée depuis le 11 août 2009.


Bruno FERNANDEZ - 34 bis Bd des Alliés, 91720 MAISSE - France

Sylvie FERNANDEZ - 34 bis Bd des Alliés, 91720 MAISSE - France


Bruno FERNANDEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

- initiation aux techniques de pilotage d'un vélo tout terrain. - perfectionnement à la maniabilité lente d'un vélo tout terrain. - perfectionnement à la maniabilité rapide d'un vélo tout terrain. - encadrement de sortie en vélo tout terrain. - formation pédagogique.