Marque enregistrée - Marque en vigueur

Osmofiltre
Monsieur bruno facquez defrance

Numéro de dépôt :
4629399
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
Osmofiltre de bruno facquez defrance

Présentation de la marque Osmofiltre

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par monsieur bruno facquez defrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Osmofiltre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur bruno facquez defrance domicilié(e) la brasserie - 86500 - saulge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, facquez, Monsieur bruno facquez domicilié(e) la brasserie lieu dit - 86500 - saulge - France.

La marque Osmofiltre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osmofiltre arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

bruno facquez defrance a également déposé les autres marques suivantes : Nutridiet


Monsieur bruno facquez defrance - la brasserie - 86500 - saulge - France


facquez, Monsieur bruno facquez - la brasserie lieu dit - 86500 - saulge - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils à filtrer l'eau; Appareils pour filtrer l'eau potable; Dispositifs à filtrer l'eau à usage domestique; Filtres à eau; Filtres à eau à usage agricole [machines]; Filtres à eau à usage industriel; Filtres à eau pour robinets à usage domestique; Filtres à usage industriel et domestique; Filtres de purification d'eau; Filtres de robinets [accessoires de plomberie]; Filtres de traitement d'eau; Filtres pour appareils à faire de la glace; Filtres pour appareils de distribution d'eau; Filtres pour appareils sanitaires; Filtres pour appareils sanitaires de distribution d'eau; Filtres pour aquariums; Filtres pour conduites d'eau; Filtres pour dispositifs d'alimentation d'eau; Filtres pour eau potable; Filtres pour l'eau potable; Filtres pour machines à faire de la glace; Filtres pour purificateurs d'eau; Installations à filtrer l'eau.