Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bruno DUVAL
/
ECOLOMOTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOMOTION
Bruno DUVAL Agissant pour le compte de la société “ Ecolomotion ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3588572
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
ECOLOMOTION de Bruno DUVAL

Présentation de la marque ECOLOMOTION

Déposée le 15 juillet 2008 par Bruno DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOMOTION »

Le déposant est Bruno DUVAL Agissant pour le compte de la société “ Ecolomotion ” en cours de formation domicilié(e) 1 Lieu dit La Grue,44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - 44310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DUVAL domicilié(e) 1 Lieu dit La Grue,44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - 44310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOMOTION est expirée depuis le 15 juillet 2018.


Bruno DUVAL Agissant pour le compte de la société “ Ecolomotion ” en cours de formation - 1 Lieu dit La Grue,44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - 44310 - France


Bruno DUVAL - 1 Lieu dit La Grue,44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - 44310 - France


Inscription le 27 novembre 2008 - retrait partiel n°485904 - Publication au BOPI 2008-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Véhicules ; appareils de locomotion par terre.