Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUCOMPOST
Monsieur Bruno DURANT, rue d'en bas, Bonneuil-Les-Eaux, 60120 BRETEUIL.

Numéro de dépôt :
1277363
Date de dépôt :
21/06/1984
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
21/06/1994

Présentation de la marque HUMUCOMPOST

Déposée le 21 juin 1984 par monsieur Bruno DURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « HUMUCOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bruno DURANT - France.

La marque HUMUCOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUCOMPOST est expirée depuis le 21 juin 1994.

Bruno DURANT a également déposé les autres marques suivantes : UMUVER , VERUMUS , SILVER


Monsieur Bruno DURANT, rue d'en bas, Bonneuil-Les-Eaux, 60120 BRETEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.