Marque expirée - Marque en non vigueur

T-DECO
Bruno DURAND, Agissant pour le compte de la société "T-Deco" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3658513
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2019
T-DECO de Bruno DURAND

Présentation de la marque T-DECO

Déposée par voie électronique le 19 juin 2009 par Bruno DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-DECO »

Le déposant est Bruno DURAND, Agissant pour le compte de la société "T-Deco" en cours de formation domicilié(e) 41-43 Rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DURAND domicilié(e) 83 bis Avenue du Général Leclerc - 91800 - BRUNOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-DECO est expirée depuis le 19 juin 2019.


Bruno DURAND, Agissant pour le compte de la société "T-Deco" en cours de formation - 41-43 Rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France


Bruno DURAND - 83 bis Avenue du Général Leclerc - 91800 - BRUNOY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.