Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bruno Durand de Corbiac
/
CHATEAU GRANVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANVAL
Bruno Durand de Corbiac

Numéro de dépôt :
3494053
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017
CHATEAU GRANVAL de Bruno Durand de Corbiac

Présentation de la marque CHATEAU GRANVAL

Déposée le 10 avril 2007 par Bruno Durand de Corbiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GRANVAL »

Le déposant est Bruno Durand de Corbiac domicilié(e) Château de Corbiac, Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Durand de Corbiac domicilié(e) Château de Corbiac, Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANVAL est expirée depuis le 10 avril 2017.


Bruno Durand de Corbiac - Château de Corbiac, Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France


Bruno Durand de Corbiac - Château de Corbiac, Pécharmant,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°672241 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Vins d'appellation d'origine boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.