Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CA CREATEURS ASSOCIES
Bruno DUQUESNE

Numéro de dépôt :
1307093
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2005
CA CREATEURS ASSOCIES de Bruno DUQUESNE

Présentation de la marque CA CREATEURS ASSOCIES

Déposée le 25 avril 1985 par Bruno DUQUESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA CREATEURS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bruno DUQUESNE, domicilié(e) 5, Rue de la Chantre, 78250 Oinville (dossier no 2045937) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DUQUESNE domicilié(e) (dossier no 2045937) - France.

La marque CA CREATEURS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA CREATEURS ASSOCIES est expirée depuis le 25 avril 2005.

Bruno DUQUESNE a également déposé les autres marques suivantes : Ré Tours Ile de Ré , LA JOLIE BRISE ILE DE RE


Bruno DUQUESNE - 5, Rue de la Chantre, 78250 Oinville (dossier no 2045937) - France


Bruno DUQUESNE - (dossier no 2045937) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1995 n°2045937 - Publication au BOPI 1995-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61279 - Publication au BOPI 1992-03-12

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.