Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELLES…
Bruno Dupont

Numéro de dépôt :
3618808
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELLES… de Bruno Dupont

Présentation de la marque ELLES…

Déposée le 18 décembre 2008 par Bruno Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLES… »

Le déposant est Bruno Dupont domicilié(e) 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Dupont domicilié(e) 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Bruno Dupont - 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France


Bruno Dupont - 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet partiel n°509578 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet partiel n°509577 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.