Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ELLES…
Bruno Dupont
Numéro de dépôt :
3618808
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELLES…
Déposée le 18 décembre 2008 par Bruno Dupont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELLES… »
Le déposant est Bruno Dupont domicilié(e) 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Dupont domicilié(e) 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno Dupont - 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France
Bruno Dupont - 4 rue François Caujan,29800 LANDERNEAU - 29800 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet partiel n°509578 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet partiel n°509577 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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