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Marques déposées par Bruno Douce de la Salle
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MONDORAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDORAL
Bruno Douce de la Salle

Numéro de dépôt :
3549790
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
MONDORAL de Bruno Douce de la Salle

Présentation de la marque MONDORAL

Déposée le 16 janvier 2008 par Bruno Douce de la Salle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDORAL »

Le déposant est Bruno Douce de la Salle domicilié(e) 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Douce de la Salle domicilié(e) 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDORAL est expirée depuis le 16 janvier 2018.


Bruno Douce de la Salle - 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Bruno Douce de la Salle - 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet partiel n°476575 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531118 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Publications électroniques et numériques en ligne téléchargeables ; supports électroniques, numériques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées). ;

Publications ; publications diffusées et consultables en ligne ou non et par médias interactifs ou non ; livres ; livrets ; manuels d'instruction et d'enseignement ; matériels pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia.

Télécommunications ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, quelqu'en soit le médium connu ou non ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial.

Education, formation, divertissement, activités culturelles destinées à promouvoir et développer la littérature orale, les contes et la narration ; organisation et conduite dévénements culturels (spectacles, festivals, rencontres littéraires et artistiques) et dateliers de formation ; édition et publication de livres, de textes, publication électronique de livres, de périodiques et de textes, rédaction de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques et numériques en ligne non téléchargeables. ;

Services de conception et d'édition d'animation éditoriale et d'hébergement de sites sur réseau mondial ou local d'ordinateurs ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers, de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet.