Déposée le 16 janvier 2008 par Bruno Douce de la Salle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDORAL »
Le déposant est Bruno Douce de la Salle domicilié(e) 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Douce de la Salle domicilié(e) 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDORAL est expirée depuis le 16 janvier 2018.
Bruno Douce de la Salle - 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France
Bruno Douce de la Salle - 61 Avenue du Général Leclerc,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet partiel n°476575 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531118 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Publications électroniques et numériques en ligne téléchargeables ; supports électroniques, numériques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées). ;
Publications ; publications diffusées et consultables en ligne ou non et par médias interactifs ou non ; livres ; livrets ; manuels d'instruction et d'enseignement ; matériels pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia.
Télécommunications ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, quelqu'en soit le médium connu ou non ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial.
Education, formation, divertissement, activités culturelles destinées à promouvoir et développer la littérature orale, les contes et la narration ; organisation et conduite dévénements culturels (spectacles, festivals, rencontres littéraires et artistiques) et dateliers de formation ; édition et publication de livres, de textes, publication électronique de livres, de périodiques et de textes, rédaction de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques et numériques en ligne non téléchargeables. ;
Services de conception et d'édition d'animation éditoriale et d'hébergement de sites sur réseau mondial ou local d'ordinateurs ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers, de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur l'Internet.
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