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Marques déposées par bruno dhont
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NEUVILLE HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUVILLE HABITAT
bruno dhont, Agissant pour le compte de la société "NEUVILLE HABITAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3734562
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2020
NEUVILLE HABITAT de bruno dhont

Présentation de la marque NEUVILLE HABITAT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par bruno dhont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEUVILLE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est bruno dhont, Agissant pour le compte de la société "NEUVILLE HABITAT" en cours de formation domicilié(e) 24 b rue de tourcoing - 59960 - neuville en ferrain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno dhont domicilié(e) 44 b clos des ramées - 7700 mouscron - Belgique.

La marque NEUVILLE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUVILLE HABITAT est expirée depuis le 30 avril 2020.


bruno dhont, Agissant pour le compte de la société "NEUVILLE HABITAT" en cours de formation - 24 b rue de tourcoing - 59960 - neuville en ferrain - France


bruno dhont - 44 b clos des ramées - 7700 mouscron - Belgique


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Affaires immobilières ; Estimations immobilières.