Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par monsieur BRUNO DEYGAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KEYFOOD-HACCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est monsieur BRUNO DEYGAT domicilié(e) 4 RUE DE MEURSAULT - 77310 - BOISSISE LE ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO DEYGAT domicilié(e) 4 RUE DE MEURSAULT - 77310 - BOISSISE-LE-ROI - France.
La marque KEYFOOD-HACCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEYFOOD-HACCP arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.
M. BRUNO DEYGAT - 4 RUE DE MEURSAULT - 77310 - BOISSISE LE ROI - France
M. BRUNO DEYGAT - 4 RUE DE MEURSAULT - 77310 - BOISSISE-LE-ROI - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; brochures ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; consultation en matière de sécurité .
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