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Marques déposées par Bruno Deshayes
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BD SYSCA CONSULTANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BD SYSCA CONSULTANT
Bruno Deshayes

Numéro de dépôt :
3476679
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
BD SYSCA CONSULTANT de Bruno Deshayes

Présentation de la marque BD SYSCA CONSULTANT

Déposée le 22 janvier 2007 par Bruno Deshayes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BD SYSCA CONSULTANT »

Le déposant est Bruno Deshayes domicilié(e) 14 Chemin des Acacias,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Deshayes domicilié(e) 14 Chemin des Acacias,69130 ECULLY - 69130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD SYSCA CONSULTANT est expirée depuis le 22 janvier 2017.


Bruno Deshayes - 14 Chemin des Acacias,69130 ECULLY - 69130 - France


Bruno Deshayes - 14 Chemin des Acacias,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.