Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Premières Notes
Bruno Desgranges

Numéro de dépôt :
3870437
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
Premières Notes de Bruno Desgranges

Présentation de la marque Premières Notes

Déposée le 27 octobre 2011 par Bruno Desgranges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Premières Notes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Bruno Desgranges domicilié(e) 2676 Route de Rognes - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Desgranges domicilié(e) 2676 Route de Rognes - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France.

La marque Premières Notes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Premières Notes est expirée depuis le 27 octobre 2021.

Bruno Desgranges a également déposé les autres marques suivantes : HOW 2 PLAY


Bruno Desgranges - 2676 Route de Rognes - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France


Bruno Desgranges - 2676 Route de Rognes - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.