Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELSIUS HABITAT
M. BRUNO DEMEULENAERE, Agissant pour le compte de la société "CELSIUS HABITAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4116682
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2024
CELSIUS HABITAT de BRUNO DEMEULENAERE

Présentation de la marque CELSIUS HABITAT

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par monsieur BRUNO DEMEULENAERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELSIUS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BRUNO DEMEULENAERE domicilié(e) BATIMENT D, APPARTEMENT 4, 102 RUE VICTOR HUGO - 59170 - CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO DEMEULENAERE domicilié(e) BATIMENT D, APPARTEMENT 4, 102 RUE VICTOR HUGO - 59170 - CROIX - France.

La marque CELSIUS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELSIUS HABITAT est expirée depuis le 9 septembre 2024.


M. BRUNO DEMEULENAERE, Agissant pour le compte de la société "CELSIUS HABITAT" en cours de formation - BATIMENT D, APPARTEMENT 4, 102 RUE VICTOR HUGO - 59170 - CROIX - France


M. BRUNO DEMEULENAERE - BATIMENT D, APPARTEMENT 4, 102 RUE VICTOR HUGO - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.