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Marques déposées par BRUNO DEMELIN
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(OZ)CARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

(OZ)CARS
BRUNO DEMELIN

Numéro de dépôt :
3720693
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/03/2020
(OZ)CARS de BRUNO DEMELIN

Présentation de la marque (OZ)CARS

Déposée le 12 mars 2010 par BRUNO DEMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « (OZ)CARS »

Le déposant est BRUNO DEMELIN domicilié(e) 2 IMPASSE DES GLENAN - 35890 - LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO DEMELIN domicilié(e) 2 IMPASSE DES GLENAN - 35890 - LAILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (OZ)CARS est expirée depuis le 12 mars 2020.


BRUNO DEMELIN - 2 IMPASSE DES GLENAN - 35890 - LAILLE - France


BRUNO DEMELIN - 2 IMPASSE DES GLENAN - 35890 - LAILLE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 10 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525515 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551368 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

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