Marque expirée - Marque en non vigueur

THE MOBILITY FACTORY
Bruno DELOBELLE

Numéro de dépôt :
3421528
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
THE MOBILITY FACTORY de Bruno DELOBELLE

Présentation de la marque THE MOBILITY FACTORY

Déposée le 6 avril 2006 par Bruno DELOBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE MOBILITY FACTORY »

Le déposant est Bruno DELOBELLE domicilié(e) 8, rue de la Marne,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DELOBELLE domicilié(e) 8, rue de la Marne,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE MOBILITY FACTORY est expirée depuis le 6 avril 2016.

Bruno DELOBELLE a également déposé les autres marques suivantes : THE MOBILITY LAB , THE MOBILITY FACTORY


Bruno DELOBELLE - 8, rue de la Marne,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France


Bruno DELOBELLE - 8, rue de la Marne,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468734 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485507 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.