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Marques déposées par monsieur BRUNO DELMAS
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BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970
M. BRUNO DELMAS, Agissant pour le compte de la société "BREAD SINCLAIR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4305804
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970 de BRUNO DELMAS

Présentation de la marque BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur BRUNO DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur BRUNO DELMAS domicilié(e) 15 RUE DU CASTILLET - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRELINE & JOCENOIT, M. Bruno DELMAS domicilié(e) 4 RUE Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970 arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

BRUNO DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970- , LE ZLIP WWW.LEZLIP.COM


M. BRUNO DELMAS, Agissant pour le compte de la société "BREAD SINCLAIR" en cours de formation - 15 RUE DU CASTILLET - 66000 - PERPIGNAN - France


BRELINE & JOCENOIT, M. Bruno DELMAS - 4 RUE Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.