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Marques déposées par Bruno DELEMARLE
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DB FACTORY EDITIONS / RECORDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB FACTORY EDITIONS / RECORDS
Bruno DELEMARLE

Numéro de dépôt :
3763139
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
DB FACTORY EDITIONS / RECORDS de Bruno DELEMARLE

Présentation de la marque DB FACTORY EDITIONS / RECORDS

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par Bruno DELEMARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DB FACTORY EDITIONS / RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Bruno DELEMARLE domicilié(e) 4 Carrière Grimonpont - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DELEMARLE domicilié(e) 4 Carrière Grimonpont - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque DB FACTORY EDITIONS / RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB FACTORY EDITIONS / RECORDS est expirée depuis le 31 août 2020.


Bruno DELEMARLE - 4 Carrière Grimonpont - 59420 - MOUVAUX - France


Bruno DELEMARLE - 4 Carrière Grimonpont - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Publication de livres ; Micro-édition ;EDITION LIVRES ET MUSIQUE.