Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CICATRIX YELL
M. Bruno DELANSAY

Numéro de dépôt :
4068215
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
CICATRIX YELL de Bruno DELANSAY

Présentation de la marque CICATRIX YELL

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par monsieur Bruno DELANSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CICATRIX YELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Bruno DELANSAY domicilié(e) 76 Boulevard Maurice Berteaux - 95130 - Franconville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno DELANSAY domicilié(e) 76 Boulevard Maurice Berteaux - 95130 - Franconville - France.

La marque CICATRIX YELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICATRIX YELL est expirée depuis le 12 février 2024.


M. Bruno DELANSAY - 76 Boulevard Maurice Berteaux - 95130 - Franconville - France


M. Bruno DELANSAY - 76 Boulevard Maurice Berteaux - 95130 - Franconville - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 18 août 2015 - Changement d'adresse n°652804 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; clés USB ; cartes et micro-cartes mémoires ; dessins ou modèles numériques animés ; diapositives ; microphones ; publications électroniques téléchargeables ; casques d'écoute, enceintes, sonos, amplificateurs, récepteurs [audio, vidéo] ; répondeurs téléphoniques ; souris [informatique] ; tapis de souris ; talkies-walkies ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; strass ou bijoux de peau ; monnaies ; bijoux d'ornement d'objets [pour objets de décoration intérieure, produits électroniques, accessoires vestimentaires, chaussures, chapeaux, sacs, pochettes, papeterie, fourniture de bureau] ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; instruments à cordes [musique] ; guitares ; harpes ; lyres ; pianos ; basses, caisses, carillons, cloches, clochettes, timbales, tambours et batteries, triangles, violons, violoncelles, altos, contrebasses, [instruments de musique] ; cymbales ; tambourins ; xylophones ; diapasons ; harmonicas ; harmoniums ; synthétiseurs musicaux ; accordoirs de cordes ; baguettes, balais, rods, mailloches, pads, sourdines, peaux de tambours ou de batteries ; bandes musicales ; boîtes à musique ; appareils à tourner les pages de cahiers de musique ; touches, chevalets, chevilles, étuis pour instruments de musique ; claviers, cordes d'instruments de musique ; médiators, bottlenecks, sangles, straplocks, capodastres ; métronomes ; régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques ; socles pour instruments de musique ; chevalets pour timbales ; mentonnières de violons ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants ; dessous de verres ou chopes ; cahiers ; catalogues ; chemises pour documents ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; décalcomanies ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; papier d'emballage ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; flyers ; formulaires ; représentations graphiques ; gravures ; impressions ; livrets ; manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; périodiques ; plumiers ; pochoirs ; porte-chéquiers ; porte-crayons ; portraits ; timbres poste ; presse-papiers ; publications imprimées ; répertoires ; sceaux, tampons [cachets] ; fournitures scolaires ; serre-livres ; signets ; sous-main ; statuettes en papier mâché ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes, caisses en fibre vulcanisée ; carton-cuir ; mallettes pour documents ; garnitures de cuir pour meubles ; porte-musique ; ombrelles ; étuis pour clés ; valises ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; bottes ; bouts de chaussures ; écharpes ; mitaines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des sites Web de musiques sur Internet, diffusion de vidéos, de programmes de télévision, ou d'émissions radiophoniques ; transmission de sons, de musiques, de cartes, d'images, de photographies, de textes, de vidéos, de fonds d'écrans, d'animations numériques, de sonneries, de thèmes ou d'applications pour des appareils de nouvelles technologies en ligne, par téléphone, ou Internet ; transmission de messages ou de fichiers numériques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'artistes de spectacles ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de loisirs ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; enseignement par correspondance ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, ou pour les spectacles ; location de caméras vidéo ; organisation de loteries ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de séminaires ; production de films autres que films publicitaires ; production musicale ; rédaction ou publication de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de reporters ; organisation, production, ou représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; services de traduction.