Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JS & A
Bruno DELAHAYE

Numéro de dépôt :
1191441
Date de dépôt :
04/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1992

Présentation de la marque JS & A

Déposée le 4 janvier 1982 par Bruno DELAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JS & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bruno DELAHAYE domicilié(e) 7, rue du Général Faidherbe, 94130 NOGENT-SUR-MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque JS & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JS & A est expirée depuis le 4 janvier 1992.

Bruno DELAHAYE a également déposé les autres marques suivantes : DB A , Allomaison , TELESTORE , VIDEOTEAM INTERNATIONAL


Bruno DELAHAYE - 7, rue du Général Faidherbe, 94130 NOGENT-SUR-MARNE. - France


Cabinet Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.