Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sunburn Bread
M. Bruno Decarpigny

Numéro de dépôt :
3922670
Date de dépôt :
27/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/05/2022
Sunburn Bread de Bruno Decarpigny

Présentation de la marque Sunburn Bread

Déposée le 27 mai 2012 par monsieur Bruno Decarpigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sunburn Bread » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Bruno Decarpigny domicilié(e) 78 rue de Merville - 62232 - Hinges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Decarpigny domicilié(e) 78 rue de Merville - 62232 - Hinges - France.

La marque Sunburn Bread a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sunburn Bread est expirée depuis le 27 mai 2022.


M. Bruno Decarpigny - 78 rue de Merville - 62232 - Hinges - France


M. Bruno Decarpigny - 78 rue de Merville - 62232 - Hinges - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.