Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEY'S
Monsieur Bruno de VAUBERNIER

Numéro de dépôt :
4630536
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
DEY\'S de Bruno de VAUBERNIER

Présentation de la marque DEY'S

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par monsieur Bruno de VAUBERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Bruno de VAUBERNIER domicilié(e) 86 Rue Michel-Ange - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEY'S, Monsieur BRUNO DE VAUBERNIER domicilié(e) 86 RUE MICHEL-ANGE - 75016 - PARIS - France.

La marque DEY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEY'S arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

Bruno de VAUBERNIER a également déposé les autres marques suivantes : CURTY'S


Monsieur Bruno de VAUBERNIER - 86 Rue Michel-Ange - 75016 - Paris - France


DEY'S, Monsieur BRUNO DE VAUBERNIER - 86 RUE MICHEL-ANGE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.