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T.H.E.S.E. TRAVAUX HOSPITALIERS ETHIQUES SCIENTIFIQUES ECONOMIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.H.E.S.E. TRAVAUX HOSPITALIERS ETHIQUES SCIENTIFIQUES ECONOMIQUES
Bruno DE PAZ

Numéro de dépôt :
96625111
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque T.H.E.S.E. TRAVAUX HOSPITALIERS ETHIQUES SCIENTIFIQUES ECONOMIQUES

Déposée le 13 mai 1996 par Bruno DE PAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.H.E.S.E. TRAVAUX HOSPITALIERS ETHIQUES SCIENTIFIQUES ECONOMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est Bruno DE PAZ, domicilié(e) 39 avenue Georges Mandel, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communication Globale Santé - France.

La marque T.H.E.S.E. TRAVAUX HOSPITALIERS ETHIQUES SCIENTIFIQUES ECONOMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.H.E.S.E. TRAVAUX HOSPITALIERS ETHIQUES SCIENTIFIQUES ECONOMIQUES est expirée depuis le 13 mai 2006.

Bruno DE PAZ a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION MEDECINE ET VIEILLISSEMENT , PRIORITIS , L'allergie de A à Z


Bruno DE PAZ - 39 avenue Georges Mandel, 75116 PARIS - France


Communication Globale Santé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Revue destinée à l'information du corps médical et pharmaceutique hospitaliers et d'une manière générale à tous les partenaires de la Santé.Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.