Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vin jurassien
Bruno Dagod

Numéro de dépôt :
3828455
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Vin jurassien de Bruno Dagod

Présentation de la marque Vin jurassien

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par Bruno Dagod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin jurassien »

Le déposant est Bruno Dagod domicilié(e) 364 route du Robinet - 39570 - L'Etoile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Dagod domicilié(e) 364 route du Robinet - 39570 - L'Etoile - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bruno Dagod a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU JURASSIEN , FAUBOURG DE FRANCE , HAPPY BULLES


Bruno Dagod - 364 route du Robinet - 39570 - L'Etoile - France


Bruno Dagod - 364 route du Robinet - 39570 - L'Etoile - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596056 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.