Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVEAU JURASSIEN
BRUNO DAGOD

Numéro de dépôt :
3521837
Date de dépôt :
29/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2017
CAVEAU JURASSIEN de BRUNO DAGOD

Présentation de la marque CAVEAU JURASSIEN

Déposée le 29 août 2007 par BRUNO DAGOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU JURASSIEN »

Le déposant est BRUNO DAGOD domicilié(e) 364 RTE DE ROBINET,39570 L'ETOILE - 39570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO DAGOD domicilié(e) 364 RTE DE ROBINET,39570 L'ETOILE - 39570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU JURASSIEN est expirée depuis le 29 août 2017.

BRUNO DAGOD a également déposé les autres marques suivantes : Vin jurassien , FAUBOURG DE FRANCE , HAPPY BULLES


BRUNO DAGOD - 364 RTE DE ROBINET,39570 L'ETOILE - 39570 - France


BRUNO DAGOD - 364 RTE DE ROBINET,39570 L'ETOILE - 39570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins beneficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Jura ”.