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Marques déposées par monsieur Bruno d'Harcourt
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Bruno d'Harcourt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bruno d'Harcourt
M. Bruno d'Harcourt

Numéro de dépôt :
4130918
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
Bruno d\'Harcourt de Bruno d\'Harcourt

Présentation de la marque Bruno d'Harcourt

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par monsieur Bruno d'Harcourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bruno d'Harcourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Bruno d'Harcourt domicilié(e) 40 rue du Bac - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno d'Harcourt domicilié(e) 40 rue du Bac - 75007 - Paris - France.

La marque Bruno d'Harcourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruno d'Harcourt est expirée depuis le 3 novembre 2024.


M. Bruno d'Harcourt - 40 rue du Bac - 75007 - Paris - France


M. Bruno d'Harcourt - 40 rue du Bac - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 13 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657914 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.