Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jet France Company
Bruno Cuzzicoli

Numéro de dépôt :
3842875
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
Jet France Company de Bruno Cuzzicoli

Présentation de la marque Jet France Company

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par Bruno Cuzzicoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jet France Company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Bruno Cuzzicoli domicilié(e) 8 rue Germain Pilon - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Cuzzicoli domicilié(e) 8 rue Germain Pilon - 75018 - Paris - France.

La marque Jet France Company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jet France Company est expirée depuis le 30 juin 2021.


Bruno Cuzzicoli - 8 rue Germain Pilon - 75018 - Paris - France


Bruno Cuzzicoli - 8 rue Germain Pilon - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Matières tinctoriales ; encres pour la peausserie ;

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Matériel pour les artistes ; instruments de dessin ;

Récipients d'emballage en matières plastiques.