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Marques déposées par monsieur Bruno CURTIL
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Bruno CURTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bruno CURTIL
M. Bruno CURTIL

Numéro de dépôt :
3968804
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
Bruno CURTIL de Bruno CURTIL

Présentation de la marque Bruno CURTIL

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par monsieur Bruno CURTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bruno CURTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Bruno CURTIL domicilié(e) 5 chemin de la Combe St Seine - 21121 - VAL SUZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque Bruno CURTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruno CURTIL est expirée depuis le 14 décembre 2022.


M. Bruno CURTIL - 5 chemin de la Combe St Seine - 21121 - VAL SUZON - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes (solaires) ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs ; montures de lunettes ;

Services d'opticiens.