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Marques déposées par Bruno CROQUETTE
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Vélo Station Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vélo Station Solaire
Bruno CROQUETTE

Numéro de dépôt :
3634950
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2019
Vélo Station Solaire de Bruno CROQUETTE

Présentation de la marque Vélo Station Solaire

Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par Bruno CROQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vélo Station Solaire »

Le déposant est Bruno CROQUETTE domicilié(e) 6 parc de la Bresle,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno CROQUETTE domicilié(e) 6 parc de la Bresle,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo Station Solaire est expirée depuis le 9 mars 2019.

Bruno CROQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : 24 heures éco-nautiques


Bruno CROQUETTE - 6 parc de la Bresle,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Bruno CROQUETTE - 6 parc de la Bresle,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Soudure ; Galvanisation ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation).