Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MILLE SABORDS LA BATAILLE DU PERTUIS
Numéro de dépôt :
1305927
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1995
Présentation de la marque MILLE SABORDS LA BATAILLE DU PERTUIS
Déposée le 12 avril 1985 par monsieur Bruno COUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLE SABORDS LA BATAILLE DU PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MILLE SABORDS LA BATAILLE DU PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66226 - Publication au BOPI 1992-08-18