Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bruno COURTET
/
m.banque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

m.banque
M. Bruno COURTET

Numéro de dépôt :
3983466
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
m.banque de Bruno COURTET

Présentation de la marque m.banque

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par monsieur Bruno COURTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « m.banque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Bruno COURTET domicilié(e) 37 rue Ange de Guernisac - 29600 - Morlaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno COURTET domicilié(e) 37 rue Ange de Guernisac - 29600 - MORLAIX - France.

La marque m.banque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m.banque est expirée depuis le 17 février 2023.

Bruno COURTET a également déposé les autres marques suivantes : droitdirect , OCÉAJURIS


M. Bruno COURTET - 37 rue Ange de Guernisac - 29600 - Morlaix - France


M. Bruno COURTET - 37 rue Ange de Guernisac - 29600 - MORLAIX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.