Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETN
M. Bruno COSTE

Numéro de dépôt :
4274109
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
ETN de Bruno COSTE

Présentation de la marque ETN

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Bruno COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Bruno COSTE domicilié(e) ZA Spriet, 9 RUE Charles Tellier - 14120 - MONDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien, LACKER domicilié(e) Avocat à la Cour GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

La marque ETN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETN arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


M. Bruno COSTE - ZA Spriet, 9 RUE Charles Tellier - 14120 - MONDEVILLE - France


Julien, LACKER - Avocat à la Cour GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 13 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756916 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13

Inscription le 20 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°777783 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.