Déposée par voie électronique le 23 juillet 2011 par bruno combes et sylvia terral
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Demi-pointes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Les déposants sont bruno combes domicilié(e) 1 au bourg - 33500 - lalande de pomerol - France et sylvia terral domicilié(e) 1 au bourg - 33500 - lalande de pomerol - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno combes domicilié(e) 1 au bourg - 33500 - lalande de pomerol - France.
La marque Demi-pointes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bruno combes - 1 au bourg - 33500 - lalande de pomerol - France
sylvia terral - 1 au bourg - 33500 - lalande de pomerol - France
bruno combes - 1 au bourg - 33500 - lalande de pomerol - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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