BRUNO COANET Clubh Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation
Numéro de dépôt :
3458837
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
Présentation de la marque CAESA
Déposée le 23 octobre 2006 par BRUNO COANET et Clubh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAESA »
Les déposants sont BRUNO COANET - France et Clubh Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation domicilié(e) 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO COANET Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation domicilié(e) 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAESA est expirée depuis le 23 octobre 2016.
BRUNO COANET - France
Clubh Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation - 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France
BRUNO COANET Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation - 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 31 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546282 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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