Marque expirée - Marque en non vigueur

CAESA
BRUNO COANET
Clubh Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3458837
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
CAESA de BRUNO COANET

Présentation de la marque CAESA

Déposée le 23 octobre 2006 par BRUNO COANET et Clubh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAESA »

Les déposants sont BRUNO COANET - France et Clubh Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation domicilié(e) 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO COANET Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation domicilié(e) 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAESA est expirée depuis le 23 octobre 2016.


BRUNO COANET - France

Clubh Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation - 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France


BRUNO COANET Agissant au nom et pour le compte de la société CAESA en cours de formation - 55, rue amiral cécille,76038 cedex 01 - 76038 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 31 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546282 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.