Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE TRUFFES - BRUNO
BRUNO Clément

Numéro de dépôt :
3068302
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2010
TERRES DE TRUFFES - BRUNO de BRUNO Clément

Présentation de la marque TERRES DE TRUFFES - BRUNO

Déposée le 4 décembre 2000 par BRUNO Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DE TRUFFES - BRUNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est BRUNO Clément, domicilié(e) quartier la Canal, 83510 LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

La marque TERRES DE TRUFFES - BRUNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE TRUFFES - BRUNO est expirée depuis le 4 décembre 2010.

BRUNO Clément a également déposé les autres marques suivantes : LA TRUFFE BY THE KING , MONDO TRUFFO , ZEPRESENTERS , cine-fusion , 50 ANS D'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE , BRUNO DES TRUFFES , SHOWTIME Conseil , BRUNO DE LORGUES


BRUNO Clément - quartier la Canal, 83510 LORGUES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 10 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463086 - Publication au BOPI 2007-10-10

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; livres, revues, journaux, cartes de visites, fiches (papeterie), livrets, formulaires, cartes pour menus ; autocollants. Truffes conservées, séchées ou cuites ; olives conservées, séchées ou cuites ; champignons conservés, séchés ou cuits ; préparation culinaire à base de truffes, de champignons ou d'olives ; sauces à base de truffes, de champignons ou d'olives ; extraits concentés de truffes, de champignons ou d'olives ; huiles comestibles aromatisées ; crèmes de truffes, de champignons ou d'olives. Truffes fraiches ; olives fraiches ; champignons frais. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission d'information acessibles par codes d'acès par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) destinés au commerce électronique notamment entre particulier. Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à services rapides et permanents (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; service de traiteur ; Service de dégustation ; service de préparation de plats à emporter.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.