Marque enregistrée - Marque en non vigueur

50 ANS D'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE
BRUNO Clément

Numéro de dépôt :
3285126
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/04/2014
50 ANS D\'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE de BRUNO Clément

Présentation de la marque 50 ANS D'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE

Déposée le 9 avril 2004 par BRUNO Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « 50 ANS D'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est BRUNO Clément domicilié(e) QUARTIER LA CANALE,83510 LORGUES - 83510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO Clément domicilié(e) QUARTIER LA CANALE,83510 LORGUES - 83510 - France.

La marque 50 ANS D'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 ANS D'HISTOIRES DE LA VIGNE AU PAYS DES CONTES DE PROVENCE est expirée depuis le 9 avril 2014.

BRUNO Clément a également déposé les autres marques suivantes : LA TRUFFE BY THE KING , MONDO TRUFFO , BRUNO DE LORGUES


BRUNO Clément - QUARTIER LA CANALE,83510 LORGUES - 83510 - France


BRUNO Clément - QUARTIER LA CANALE,83510 LORGUES - 83510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Livres. Publication de livres – production de films sur bandes vidéos – montage de bande vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.