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Marques déposées par monsieur Bruno CIELLE
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CIEL ET SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIEL ET SOLEIL
Monsieur Bruno CIELLE

Numéro de dépôt :
4435752
Date de dépôt :
10/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2028
CIEL ET SOLEIL de Bruno CIELLE

Présentation de la marque CIEL ET SOLEIL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2018 par monsieur Bruno CIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIEL ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Bruno CIELLE domicilié(e) 800 ROUTE DES CARRIERES - 84580 - OPPEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno CIELLE domicilié(e) 800 ROUTE DES CARRIERES - 84580 - OPPEDE - France.

La marque CIEL ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL ET SOLEIL arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

Bruno CIELLE a également déposé les autres marques suivantes : Timshel , SIMPLISSIMMO


Monsieur Bruno CIELLE - 800 ROUTE DES CARRIERES - 84580 - OPPEDE - France


Monsieur Bruno CIELLE - 800 ROUTE DES CARRIERES - 84580 - OPPEDE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Investissement de capitaux ;

Construction ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).